Programme annuel
Question AIPPI et Assemblée Générale
12 décembre 2023 - 17:30
Lieu à définir
Question AIPPI et Assemblée Générale
Les outils numériques dans la propriété intellectuelle
21 novembre 2023 - 17:30
En visioconférence
Les outils numériques dans la propriété intellectuelle
Les intervenants seront:
Mme. Fabienne WINDELS, Information manager, SIRRIS, et M. Alain DELROEUX, Senior patent information specialist, SOLVAY – Membre du groupe IA du CFIB (Club Francophone d’information brevet)
Responsable de séance: Hélène SALAVILLE
Séance commune GRAPI /ASPI - Actualité du droit américain des brevets
5 octobre 2023 - 00:00
GROUPE SEB (112 Chem. du Moulin Carron, 69130 Écully) + visioconférence
Actualité du droit américain des brevets.
Les intervenants seront Philippe SIGNORE et Nicolas SECKEL.
La PI en Corée du Sud
12 septembre 2023 - 08:30
The Lyinc + En visioconférence
La PI en Corée du Sud
Les intervenants seront Mr. Hojun YEOM (IP litigations), Ms. Susan PARK (trademarks and soft Ips) et Ms. Catherine EUNKYEONG LEE (patents), tous trois du cabinet BKL.
L’intervention se déroulera en anglais.
Responsable de séance: Anne BUCHET
"Hors les murs" - Actualité en matière de droit d’auteur
7 juin 2023 - 10:00
Parc de la tête d'Or
Séance « Hors les murs » (sur inscription préalable uniquement)
« Contrats de droits d’auteur et Directive Digital Single Market : quels impacts ? » présenté par Edouard TREPPOZ
Précédée d’une visite commentée du Parc de la Tête d’Or (« La grande roseraie du parc de la Tête d’or » ou bien « Le Parc, trésors de la biodiversité ») et suivie d’un déjeuner au restaurant 33 Cité.
Responsable de séance: Benoit LAFOURCADE
Le système JUB/Brevet Unitaire vu par un Industriel, un avocat et un CPI
25 avril 2023 - 17:30
The Lyinc, 2 Place de la Bourse, 69002 Lyon
Séance « table ronde » :
Le système JUB/Brevet Unitaire vu par un Industriel, un avocat et un CPI
Présentation des dernières actualités sur le Brevet Unitaire et la Juridiction Unifiée du Brevet par Me Pierre VERON, Avocat.
Puis une table ronde avec la participation de :
Me. Pauline DEBRE, Avocate, associée au cabinet LINKLATERS, en charge du département Propriété Intellectuelle, Technologies, Médias et Télécommunications du bureau parisien de LINKLATERS
Mme. Sylvie GANDON-PAIN, Ingénieure brevets Chimie chez MICHELIN
Mme. Cristina GARCIA, Ingénieure brevets, responsable PI chez ELKEM
Gérard MYON, CPI, Associé au Cabinet LAVOIX, en charge du bureau de Lyon et Juge technique à la JUB à partir du 1er juin 2023
Responsable de séance: Nicolas SCHMITT
Séance commune GRAPI / AROPI - Derniers développements de la Jurisprudence européenne en droit des marques
21 mars 2023 - 17:30
La Source, 17 B Rue Delandine, 69002 Lyon et en visioconférence
Séance conjointe GRAPI – AROPI : Derniers développements de la Jurisprudence européenne en droit des marques.
Thème présenté par Monsieur Stefan MARTIN, juge aux Chambres de recours de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO)
Responsable de séance: Nathalie JOUANNIC
Métavers & PI
24 janvier 2023 - 17:30
The Lyinc, 2 Place de la Bourse, 69002 Lyon
Actualités de l’INPI, présentées par Mme Elisabeth DELALANDE (INPI)
Métavers & PI, présenté par Charlotte BRUGUIERE, avocate au barreau de Lyon
Responsable de séance: Marion LAPERRIERE
Question AIPPI - Assemblée générale
6 décembre 2022 - 17:30
lieu à déterminer
Épuisement des droits de propriété intellectuelle
8 novembre 2022 - 17:30
En visioconférence
Thème présenté par Maitre Nicolas BOUCHE, Maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3, avocat au Barreau de Lyon, BREMENS AVOCATS.
Responsable de la séance : Caroline LEVESQUE
Séance commune GRAPI/ASPI sur le droit américain des brevets
4 octobre 2022 - 14:00
Château de Sassenage
Programme de la séance:
1e partie :
1) Introduction: actualités de l’USPTO
2) « Written Description Requirement » : l’autre face de la suffisance de description
3) « Definiteness » : la clarté, question de fait, questions de droit
2e partie :
4) Introduction : actualités du PTAB
5) Clauses de sélection de forum dans les licences et accords de confidentialité
6) « On sale » : panorama
7) Morceaux choisis :
