Programme annuel

Actualités de la Cour de cassation et retour d’expérience de Pascale Tréfigny

11 mars 2025 - 17:30
The Lyinc et visioconférence

Actualités de la Cour de cassation et retour d’expérience de Pascale Tréfigny

Responsable de séance: Marion LAPERRIERE

Séance « table ronde » – Loi de finance 2025 et ses conséquences sur les dispositifs de financement de l’innovation et de l’IPBOX

14 janvier 2025 - 17:30
The Lyinc

Séance « table ronde » – Loi de finance 2025 et ses conséquences sur les dispositifs de financement de l’innovation et de l’IPBOX  avec la participation de Frédéric Grévaud, Pierre Cléau et Me Terence Wilhelm

Actualités de l’INPI présentées par Elisabeth Delalande, Déléguée Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l’INPI.

Responsable de séance: Valérie CHAZAUD

Question AIPPI et Assemblée Générale

10 décembre 2024 - 17:30
Bouillon Baratte

Présentation de la Question AIPPI dévolue au GRAPI par Thomas Bouvet, et Assemblée Générale

La JUB : 1 an et demi plus tard

19 novembre 2024 - 17:30
The Lyinc

La JUB : 1 an et demi plus tard avec la participation de:

• Madame Carine GILLET, juge juridique à la Division locale de Paris de la Juridiction Unifiée du Brevet ;
• Madame Laure SARLIN, juge technique à la Juridiction Unifiée du Brevet ;
• Me Emmanuel LARERE, avocat au cabinet GIDE.

Responsable de séance: Hélène SALAVILLE

Journée GRAPI-AROPI-ASPI

3 octobre 2024 - 09:00
Annecy

Journée GRAPI-AROPI-ASPI

Matinée consacrée au droit d’auteur et au droit des marques en France et en Suisse, sous la modération de Marion Laperriere et Eric Rojas, avec les présentations suivantes :
– « La pratique en droit des marques au regard des AO/IG » par Benoît Motteau et Yakin Hini ;
– « Derniers développements de la pratique en droit des marques » par Olivier Veluz ;
– « Pratiques comparées franco-suisses en matière de droit d’auteur » par Nathalie Speltz et Maud Fragnière

Après-midi consacré au droit des brevets aux USA, avec une introduction d’Alain Werner, Vice-Président de l’ASPI, et une présentation « Droit américain des brevets » par Philippe Signore et Nicolas Seckel

Présentation et point de situation sur le « Paquet Modèle »

17 septembre 2024 - 17:30
Visioconférence

Présentation et point de situation sur le « Paquet Modèle » présenté par Julie HAMEL

Responsable de séance: Marion LAPERRIERE

Séance « hors les murs » - La propriété intellectuelle des données de l’entreprise (Business Data)

25 juin 2024 - 09:00
Clermont-Ferrand - Musée l’Aventure Michelin

Séance « hors les murs » – La propriété intellectuelle des données de l’entreprise (Business Data) présenté par Juliette DUFOUR, accompagnée de Julien ROUZÉ et Frédéric SPETLER

Responsable de séance: Nicolas SCHMITT

Séance « table ronde » - Les actifs immatériels face aux procédures collectives et recouvrement de créances

28 mai 2024 - 17:30
The Lyinc

Séance « table ronde » – Les actifs immatériels face aux procédures collectives et recouvrement de créances avec la participation de :
• M. Etienne ANDRE, SELARL MJ Synergie – Mandataires Judiciaires,
• Maître Nicolas BES, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet BES SAUVAIGO & ASSOCIES,
• M. Alexandre QUIQUEREZ, Maître de Conférence à l’Université Lumière Lyon 2.

Responsable de séance: Florence BAUJOIN

Marques et internet : des noms de domaines aux réseaux sociaux

12 mars 2024 - 17:30
En visioconférence

Marques et internet : des noms de domaines aux réseaux sociaux présenté par Me Laurène Delsart

Responsable de séance: Valérie CHAZAUD

L’examen de l’activité inventive et la procédure d’opposition brevet en France : retour sur expérience

16 janvier 2024 - 17:30
The Lyinc

Actualités de l’INPI, présentées par Mme Elisabeth DELALANDE, Déléguée Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l’INPI

L’examen de l’activité inventive et la procédure d’opposition brevet en France : retour sur expérience, présenté par Valérie BAUSSANT

Responsable de séance: Anne BUCHET