Programme annuel
Assemblée Générale
15 décembre 2026 - 17:30
(lieu à définir)
Présentation de la Question AIPPI dévolue au GRAPI et Assemblée Générale
Responsable de séance: Lonni BAS
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La JUB : 1 an et demi plus tard
19 novembre 2024 - 17:30
The Lyinc
La JUB : 1 an et demi plus tard avec la participation de:
• Madame Carine GILLET, juge juridique à la Division locale de Paris de la Juridiction Unifiée du Brevet ;
• Madame Laure SARLIN, juge technique à la Juridiction Unifiée du Brevet ;
• Me Emmanuel LARERE, avocat au cabinet GIDE.
Responsable de séance: Hélène SALAVILLE
Journée GRAPI-AROPI-ASPI
3 octobre 2024 - 09:00
Annecy
Journée GRAPI-AROPI-ASPI
Matinée consacrée au droit d’auteur et au droit des marques en France et en Suisse, sous la modération de Marion Laperriere et Eric Rojas, avec les présentations suivantes :
– « La pratique en droit des marques au regard des AO/IG » par Benoît Motteau et Yakin Hini ;
– « Derniers développements de la pratique en droit des marques » par Olivier Veluz ;
– « Pratiques comparées franco-suisses en matière de droit d’auteur » par Nathalie Speltz et Maud Fragnière
Après-midi consacré au droit des brevets aux USA, avec une introduction d’Alain Werner, Vice-Président de l’ASPI, et une présentation « Droit américain des brevets » par Philippe Signore et Nicolas Seckel
Présentation et point de situation sur le « Paquet Modèle »
17 septembre 2024 - 17:30
Visioconférence
Présentation et point de situation sur le « Paquet Modèle » présenté par Julie HAMEL
Responsable de séance: Marion LAPERRIERE
Séance « hors les murs » - La propriété intellectuelle des données de l’entreprise (Business Data)
25 juin 2024 - 09:00
Clermont-Ferrand - Musée l’Aventure Michelin
Séance « hors les murs » – La propriété intellectuelle des données de l’entreprise (Business Data) présenté par Juliette DUFOUR, accompagnée de Julien ROUZÉ et Frédéric SPETLER
Responsable de séance: Nicolas SCHMITT
Séance « table ronde » - Les actifs immatériels face aux procédures collectives et recouvrement de créances
28 mai 2024 - 17:30
The Lyinc
Séance « table ronde » – Les actifs immatériels face aux procédures collectives et recouvrement de créances avec la participation de :
• M. Etienne ANDRE, SELARL MJ Synergie – Mandataires Judiciaires,
• Maître Nicolas BES, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet BES SAUVAIGO & ASSOCIES,
• M. Alexandre QUIQUEREZ, Maître de Conférence à l’Université Lumière Lyon 2.
Responsable de séance: Florence BAUJOIN
Marques et internet : des noms de domaines aux réseaux sociaux
12 mars 2024 - 17:30
En visioconférence
Marques et internet : des noms de domaines aux réseaux sociaux présenté par Me Laurène Delsart
Responsable de séance: Valérie CHAZAUD
L’examen de l’activité inventive et la procédure d’opposition brevet en France : retour sur expérience
16 janvier 2024 - 17:30
The Lyinc
Actualités de l’INPI, présentées par Mme Elisabeth DELALANDE, Déléguée Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l’INPI
L’examen de l’activité inventive et la procédure d’opposition brevet en France : retour sur expérience, présenté par Valérie BAUSSANT
Responsable de séance: Anne BUCHET
Question AIPPI et Assemblée Générale
12 décembre 2023 - 17:30
Lieu à définir
Question AIPPI et Assemblée Générale
Les outils numériques dans la propriété intellectuelle
21 novembre 2023 - 17:30
En visioconférence
Les outils numériques dans la propriété intellectuelle
Les intervenants seront:
Mme. Fabienne WINDELS, Information manager, SIRRIS, et M. Alain DELROEUX, Senior patent information specialist, SOLVAY – Membre du groupe IA du CFIB (Club Francophone d’information brevet)
Responsable de séance: Hélène SALAVILLE
Séance commune GRAPI /ASPI - Actualité du droit américain des brevets
5 octobre 2023 - 00:00
GROUPE SEB (112 Chem. du Moulin Carron, 69130 Écully) + visioconférence
Actualité du droit américain des brevets.
Les intervenants seront Philippe SIGNORE et Nicolas SECKEL.
