Programme annuel

Journée GRAPI-AROPI-ASPI

3 octobre 2024 - 09:00
Annecy

Journée GRAPI-AROPI-ASPI

Matinée consacrée au droit d’auteur et au droit des marques en France et en Suisse, sous la modération de Marion Laperriere et Eric Rojas, avec les présentations suivantes :
– « La pratique en droit des marques au regard des AO/IG » par Benoît Motteau et Yakin Hini ;
– « Derniers développements de la pratique en droit des marques » par Olivier Veluz ;
– « Pratiques comparées franco-suisses en matière de droit d’auteur » par Nathalie Speltz et Maud Fragnière

Après-midi consacré au droit des brevets aux USA, avec une introduction d’Alain Werner, Vice-Président de l’ASPI, et une présentation « Droit américain des brevets » par Philippe Signore et Nicolas Seckel

Présentation et point de situation sur le « Paquet Modèle »

17 septembre 2024 - 17:30
Visioconférence

Présentation et point de situation sur le « Paquet Modèle » présenté par Julie HAMEL

Responsable de séance: Marion LAPERRIERE

Séance « hors les murs » - La propriété intellectuelle des données de l’entreprise (Business Data)

25 juin 2024 - 09:00
Clermont-Ferrand - Musée l’Aventure Michelin

Séance « hors les murs » – La propriété intellectuelle des données de l’entreprise (Business Data) présenté par Juliette DUFOUR, accompagnée de Julien ROUZÉ et Frédéric SPETLER

Responsable de séance: Nicolas SCHMITT

Séance « table ronde » - Les actifs immatériels face aux procédures collectives et recouvrement de créances

28 mai 2024 - 17:30
The Lyinc

Séance « table ronde » – Les actifs immatériels face aux procédures collectives et recouvrement de créances avec la participation de :
• M. Etienne ANDRE, SELARL MJ Synergie – Mandataires Judiciaires,
• Maître Nicolas BES, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet BES SAUVAIGO & ASSOCIES,
• M. Alexandre QUIQUEREZ, Maître de Conférence à l’Université Lumière Lyon 2.

Responsable de séance: Florence BAUJOIN

Marques et internet : des noms de domaines aux réseaux sociaux

12 mars 2024 - 17:30
En visioconférence

Marques et internet : des noms de domaines aux réseaux sociaux présenté par Me Laurène Delsart

Responsable de séance: Valérie CHAZAUD

L’examen de l’activité inventive et la procédure d’opposition brevet en France : retour sur expérience

16 janvier 2024 - 17:30
The Lyinc

Actualités de l’INPI, présentées par Mme Elisabeth DELALANDE, Déléguée Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l’INPI

L’examen de l’activité inventive et la procédure d’opposition brevet en France : retour sur expérience, présenté par Valérie BAUSSANT

Responsable de séance: Anne BUCHET