Dans les arts et les lettres, les sciences et techniques, les créations humaines, pensées, sigles, instruments, produits et procédés s’inventent, s’influencent et se confrontent dans des réseaux d’échanges, entre secret et partage. Le rythme et la nature de ces échanges dépendent étroitement du contexte de protection et de transmission des savoirs. Avec l’essor de réseaux numériques mondialisés, artistes et écrivains, chercheurs et ingénieurs augmentent chaque jour la production intellectuelle de l’humanité. Une part de ce savoir encyclopédique est aujourd’hui à la portée de tous donnant ainsi à chacun l’illusion d’une culture universelle, et élevant l’art de la protection des créations humaines à un niveau encore jamais atteint.

La Propriété Intellectuelle nous guide dans ce mouvement complexe et perpétuel.

Prochaines dates

Conférence commune GRAPI / ASPI / AROPI

9 octobre 2018 - 09:00
Château de Menthon, Allée du Château, 74290 Menthon-Saint-Bernard

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Matinée :
Marques / modèles / droits d’auteur – Suisse, France, UE
Intervention de Monsieur BURKI de l’IPI (Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle) sur les spécificités suisses en droit des marques au regard de la procédure devant l’EUIPO, notamment procédure de radiation administrative, procédure d’opposition et motivation pendant le délai d’opposition, mais également suissitude
Intervention d’un Conseil en propriété industrielle français sur les spécificités françaises par rapport à la procédure devant l’EUIPO
Intervention de Monsieur FEHLBAUM, Chef des Dessins et Modèles à l’IPI faisant le point sur la nouvelle jurisprudence suisse, protection de la forme d’un produit par le droit d’auteur et/ou le droit des dessins et modèles (pas de principe de cumul)
Témoignages d’entreprises suisses et françaises

Après-midi :
Actualité jurisprudentielle américaine du droit des brevets d’invention
Thème présenté par Monsieur Philippe SIGNORE (Société OBLON) et Maitre Nicolas SECKEL (Cabinet Westermann Hattori Daniels & Adrian LLP).

Responsable: Anne LAURENT

Politique de lutte contre la contrefaçon des grands groupes (Table ronde)

6 novembre 2018 - 17:30
The Lyinc, 2 place de la Bourse 69002 Lyon

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Thème présenté par à préciser ultérieurement
Responsable : Stéphane BEZAC

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