Dans les arts et les lettres, les sciences et techniques, les créations humaines, pensées, sigles, instruments, produits et procédés s’inventent, s’influencent et se confrontent dans des réseaux d’échanges, entre secret et partage. Le rythme et la nature de ces échanges dépendent étroitement du contexte de protection et de transmission des savoirs. Avec l’essor de réseaux numériques mondialisés, artistes et écrivains, chercheurs et ingénieurs augmentent chaque jour la production intellectuelle de l’humanité. Une part de ce savoir encyclopédique est aujourd’hui à la portée de tous donnant ainsi à chacun l’illusion d’une culture universelle, et élevant l’art de la protection des créations humaines à un niveau encore jamais atteint.

La Propriété Intellectuelle nous guide dans ce mouvement complexe et perpétuel.

Prochaines dates

Séance commune GRAPI/ASPI sur le droit américain des brevets

4 octobre 2022 - 14:00
Château de Sassenage

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Programme de la séance:

1e partie  :

1)      Introduction: actualités de l’USPTO

2)      « Written Description Requirement » : l’autre face de la suffisance de description

3)       « Definiteness » : la clarté, question de fait, questions de droit

2e partie  :

4)      Introduction : actualités du PTAB

5)      Clauses de sélection de forum dans les licences  et accords de confidentialité

6)      « On sale » : panorama

7)       Morceaux choisis :

Épuisement des droits de propriété intellectuelle

8 novembre 2022 - 17:30
The Lyinc - 2, place de la Bourse-69002 Lyon

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